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| 1950 - 2009
: les différents types de plaques
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La
série générale
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C'est la série
la plus courante et la plus répandue. Le
principe fonctionne sur un numéro séquentiel
suivi de deux ou trois lettres. Pour la plupart
des départements, depuis 1976, la numérotation
débute au chiffre 11 et se termine au chiffre
9999 (ou 999 pour les départements qui
tournent sur trois lettres), dès lors que
le 9999 est atteint, la lettre change. Ainsi,
lorsque le système a débuté
en 1950, tous les département ont commencé
à 1 A 00 (00 étant le numéro
de département) jusqu'à 999 Z 00
(9999 pour Paris) puis 1 B 00 et ainsi de suite
jusqu'à 999 Z 00 (9999 pour quelques autres
départements), puis 1 AA 00 jusqu'à
9999 ZZ 00 et enfin 11 AAA 00 (le seul département
ayant trois lettres avant la numérotation
à 11 étant Paris) à 999 ZZZ
00. |
Certaines lettres ne sont pas ou plus attribuées.
Ainsi, d'office le I et le O ont été
supprimés pour ne pas être confondus
avec le 1 et le 0. La lettre U est supprimée
depuis 1984 par risque de confusion avec la lettre
V. Cela étant, on trouve encore la lettre I
sur les plaques d'importation temporaire (plaques
rouges) avec la combinaison IT et on l'on trouve parfois
la lettre U sur les plaques temporaires WW. La lettre
W seule ou en combinaison WW et WWA à WWZ est
réservée aux garages.
Pour les combinaisons de lettres, jusqu'en 1954, les
séries AL et CD n'étaient pas distribuées.
Jusqu'en 1966, les séries MA et TU n'étaient
pas non plus distribuées. Les consonnances
douteuses du genre KK, PD, QQ ou WC sont laissées
au libre choix des préfectures. En revanche,
la série SS est interdite officiellement depuis
1986. Avant cette date, certains départements
l'ont supprimé d'office (le 67 par exemple)
et d'autres l'ont effectué (le 17 ou le 37
notamment). La série KKK est également
supprimée.
(c) Fabrice Delamare |
Les combinaisons TT et TAA à TZZ sont réservées
pour les véhicules de transit temporaire (plaques
rouges)
Les combinaisons WAE à WZE et WAL à
WZL sont réservées aux exports.
Enfin, pour des difficultés de lecture et pour
palier un manque de place sur les plaques, les combinaisons
MMM, MMW, MWM et MWW ont été supprimées
à Paris.
Les immatriculations temporaires
(c) Eric Sou |
Autre série très répandue et
qui pourtant disparaît lentement avec la généralisation
de l'informatique et de l'établissement de
cartes grises par télétransmission.
Ces plaques sont réservées aux garages
pour l'immatriculation d'un véhicule pour une
durée de 15 jours le temps d'établir
une carte grise définitive. Elles ont définitivement
disparues le 15 avril 2009 avec la mise en place du
SIV.
Contrairement à la
série générale, la numérotation
peut débuter à 1 |
En
effet, un garage n'immatricule pas les véhicules
qu'il vend au compte goutte, sans quoi, il passerait
son temps à la préfecture. Cette
dernière envoie donc aux garages des
carnets à souche de numéros WW.
Un carnet comporte 10 numéros WW attribués
par la préfecture au nom du garage. Le
garage, lorsqu'il vend un véhicule, remplit
un des 10 certificats du carnet ainsi que la
souche qui l'accompagne. Il remet alors le certificat
à l'acquéreur du véhicule
et conserve la souche le temps d'établir
la carte grise définitive. Ainsi, durant
la période de circulation en WW, le véhicule
est toujours au nom du garage et, en cas d'infraction,
la préfecture s'adresse à celui-ci
qui communique, via la souche, les coordonnées
du propriétaire du véhicule.
Chaque département procède à
sa manière pour distribuer les numéro
WW. A Paris ou en Gironde par exemple, la préfecture
repart à 1 WW au début de l'année
et évolue de manière cyclique
jusqu'à la fin de l'année en suivant
les séries WWA, WWB, WWC et ainsi de
suite. L'Indre et Loire par exemple, ne repart
à 1 WW que lorsque le 9999 WWZ a été
attribué, ce qui arrive tous les 15 ans
alors que les Landes procède par arrondissement
où la série WW correspondra à
la ville de Mont de Marsan par exemple et WWA
à la ville de Dax. Reste le procédé
de base identique partout en France : les lettres
WW de base et puis les séries qui peuvent
suivre de WWA à WWZ (les lettres I et
O étant supprimées mais pas la
lettre U)
Quelques cas particuliers toutefois :
- La série WW1. Attribuable dans n'importe
quel département et réservée
aux constructeurs automobile. Cette série,
permet aux véhicule de quitter les frontières
de France pour subir des modifications techniques
à l'étranger (cas des prototypes)
avant de revenir sur le territoire français.
Ainsi il n'est pas rare de voir des Peugeot
ou des citroën parisiennes immatriculées
1234 WW 175 par exemple.
- La série WW2. Attribuable dans n'importe
quel département à un véhicule
acheté par un étranger en France
et qui va quitter définitivement le territoire
français. Par exemple, un marocain qui
achète une auto d'occasion en France
et qui la ramène au Maroc. Désormais,
les WW2 ont disparu au profit des plaques WxL
et WxE ou "x" désigne une lettre
tournante allant de A à Z. La lettre
L est destinée aux véhicules qui
seront exportés en Union Européenne
et la lettre E aux véhicules qui quitteront
l'union européenne. En cas concret, notre
marocain qui achètera par exemple son
auto à Bordeaux (33) et doit la ramener
au Maroc aura un numéro de la forme 1234
WAE 33. Si, au lieu d'être marocain, il
est espagnol (donc membre de l'U.E), il aura
un numéro de la forme 1234 WAL 33.
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(c) Joël Marssy |
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Il arrive que la lettre U
soit distribuée |
Une plaque temporaire des
DOM-TOM |
Une plaque temporaire monégasque |
Une carte WW |
Les
plaques de garage
Ces plaques sont des plaques amovibles qui sont utilisées
par les garages pour faire circuler un véhicule
sous leur nom de manière temporaire. La préfecture
attribue un ou plusieurs numéros au garage
qui peut être apposé sur n'importe quel
véhicule. Seule condition, si plusieurs véhicules
portent le même numéro W, ils ne doivent
pas circuler en même temps sur route.
Les immatriculations administratives
Ces plaques sont réservées aux véhicules
de l'Etat. On les trouve le plus généralement
sur les véhicules de la DDE et de la Police.
Les deux ou trois premiers chiffres indiquent le département,
la lettre suivante indique la zone de circulation
du véhicule (D pour département, R pour
région, N pour l'ensemble du territoire national,
E pour l'étranger), les quatre chiffres qui
suivent sont séquentiels, la numérotation
débute à 1001 et se termine à
9999. Lorsque 9999 est atteint, la dernière
lettre de la plaque change. Ce qui donne pour le département
33 une numérotation allant de 33 (D,R,N ou
E) 1001A à 33 (D,R,N ou E) 9999A puis, 33 (D,R,N
ou E) 1001B et ainsi de suite...
Ces plaques sont en vigueur depuis janvier 1992, avant
cette date, le système était national.
Avec l'arrivée du SIV, elles ont disparues
début 2009. Voir les explications ici :
http://plaque.free.fr/f_adm_f.html
Les immatriculations de l'armée
(c) 20 minutes.fr |
Ecusson
à gauche désignant le corps d'armée.
Le 1er chiffre correspond au corps d'armée
: 2 pour le Gendarmerie, 6 pour l'armée de
terre, 7 pour l'armée de l'air, 8 pour la marine.
Les 2 chiffres suivants représentent l'année
(03 pour 2003) et le chiffre suivant, le type de véhicule.
Les 4 derniers sont attribués séquentiellement.
Pour tout comprendre c'est ici : http://sfpi.asurtech.com/militair.htm
Les importations temporaires et transits temporaires
(texte SFPI)
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Transit
Temporaire
Elles ont 3 lettres et commencent toujours par
T. Véhicules neufs achetés en
France hors droits et taxes par des étrangers
(ou habitants des DOM) qui résident provisoirement
en France. La validité est limitée
à 6 mois (touristes) ou 12 mois (stagiaires,
étudiants...) et figure sur la droite
de la plaque. Les lettres et le département
dépendent de la marque de la voiture
:
Peugeot : TDA à TKZ 92
Renault : TLA à TSZ 92
Citroen : TVA à TZZ 75
Mercedès : TMA à TMZ 78
autres marques : TAA à TCZ + département
d'immatriculation |
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Personnel
culturel
Personnel culturel étranger envoyé
temporairement par des organismes étrangers
en France (mutations, détachement...).
IT signifie "Importation Temporaire".,
Ce sont parfois aussi des militaires étrangers
en séjour temporaire en France. C'est
le seul exemple de lettre I sur des plaques
françaises. |
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Zone
franche
Il existe 2 zones franches en France, proches
de Genève, correspondant à quelques
communes frontalières dans lesquelles
les particuliers peuvent acheter des véhicules
de marque étrangère en Suisse
exempts de taxes en vertu de cette zone franche,
La zone franche de haute Savoie utilise la série
TTQ et la zone franche située dans l'Ain
utilise la série TTW |
Forces françaises en Allemagne
Il s'agit des immatriculations militaires françaises
en Allemagne. Le deuxième chiffre indique la
région d'immatriculation (1 - Baden-Baden,
0 - Comptoir de l'économat, 2 - Freiburg, 3-
Landau/Pfalz, 4 - Trier (Trèves), 5- Villingen,
6 - Tübingen, 7- Reutlingen)
Les plaques diplomatiques
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Le
premier chiffre désigne le pays, la ou
les lettres suivantes désignent le type
de représentation (CD : Corps diplomatique,
CMD : chef de mission diplomatique, CC : corps
consulaire, K : personnel administratif, etc...)
et le dernier chiffre est séquentiel. A
noter qu'il peut être suivi du numéro
du département. Par exemple 76 K 26 33
désignera un membre administratif du consulat
du Maroc (76) dans le département 33. |
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