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13-03-2010
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    1950 - 2009 : les différents types de plaques

    La série générale



    C'est la série la plus courante et la plus répandue. Le principe fonctionne sur un numéro séquentiel suivi de deux ou trois lettres. Pour la plupart des départements, depuis 1976, la numérotation débute au chiffre 11 et se termine au chiffre 9999 (ou 999 pour les départements qui tournent sur trois lettres), dès lors que le 9999 est atteint, la lettre change. Ainsi, lorsque le système a débuté en 1950, tous les département ont commencé à 1 A 00 (00 étant le numéro de département) jusqu'à 999 Z 00 (9999 pour Paris) puis 1 B 00 et ainsi de suite jusqu'à 999 Z 00 (9999 pour quelques autres départements), puis 1 AA 00 jusqu'à 9999 ZZ 00 et enfin 11 AAA 00 (le seul département ayant trois lettres avant la numérotation à 11 étant Paris) à 999 ZZZ 00.

    Certaines lettres ne sont pas ou plus attribuées. Ainsi, d'office le I et le O ont été supprimés pour ne pas être confondus avec le 1 et le 0. La lettre U est supprimée depuis 1984 par risque de confusion avec la lettre V. Cela étant, on trouve encore la lettre I sur les plaques d'importation temporaire (plaques rouges) avec la combinaison IT et on l'on trouve parfois la lettre U sur les plaques temporaires WW. La lettre W seule ou en combinaison WW et WWA à WWZ est réservée aux garages.
    Pour les combinaisons de lettres, jusqu'en 1954, les séries AL et CD n'étaient pas distribuées. Jusqu'en 1966, les séries MA et TU n'étaient pas non plus distribuées. Les consonnances douteuses du genre KK, PD, QQ ou WC sont laissées au libre choix des préfectures. En revanche, la série SS est interdite officiellement depuis 1986. Avant cette date, certains départements l'ont supprimé d'office (le 67 par exemple) et d'autres l'ont effectué (le 17 ou le 37 notamment). La série KKK est également supprimée.


    (c) Fabrice Delamare

    Les combinaisons TT et TAA à TZZ sont réservées pour les véhicules de transit temporaire (plaques rouges)
    Les combinaisons WAE à WZE et WAL à WZL sont réservées aux exports.
    Enfin, pour des difficultés de lecture et pour palier un manque de place sur les plaques, les combinaisons MMM, MMW, MWM et MWW ont été supprimées à Paris.

    Les immatriculations temporaires



    (c) Eric Sou

    Autre série très répandue et qui pourtant disparaît lentement avec la généralisation de l'informatique et de l'établissement de cartes grises par télétransmission. Ces plaques sont réservées aux garages pour l'immatriculation d'un véhicule pour une durée de 15 jours le temps d'établir une carte grise définitive. Elles ont définitivement disparues le 15 avril 2009 avec la mise en place du SIV.


    Contrairement à la série générale, la numérotation peut débuter à 1
    En effet, un garage n'immatricule pas les véhicules qu'il vend au compte goutte, sans quoi, il passerait son temps à la préfecture. Cette dernière envoie donc aux garages des carnets à souche de numéros WW. Un carnet comporte 10 numéros WW attribués par la préfecture au nom du garage. Le garage, lorsqu'il vend un véhicule, remplit un des 10 certificats du carnet ainsi que la souche qui l'accompagne. Il remet alors le certificat à l'acquéreur du véhicule et conserve la souche le temps d'établir la carte grise définitive. Ainsi, durant la période de circulation en WW, le véhicule est toujours au nom du garage et, en cas d'infraction, la préfecture s'adresse à celui-ci qui communique, via la souche, les coordonnées du propriétaire du véhicule.

    Chaque département procède à sa manière pour distribuer les numéro WW. A Paris ou en Gironde par exemple, la préfecture repart à 1 WW au début de l'année et évolue de manière cyclique jusqu'à la fin de l'année en suivant les séries WWA, WWB, WWC et ainsi de suite. L'Indre et Loire par exemple, ne repart à 1 WW que lorsque le 9999 WWZ a été attribué, ce qui arrive tous les 15 ans alors que les Landes procède par arrondissement où la série WW correspondra à la ville de Mont de Marsan par exemple et WWA à la ville de Dax. Reste le procédé de base identique partout en France : les lettres WW de base et puis les séries qui peuvent suivre de WWA à WWZ (les lettres I et O étant supprimées mais pas la lettre U)

    Quelques cas particuliers toutefois :
    - La série WW1. Attribuable dans n'importe quel département et réservée aux constructeurs automobile. Cette série, permet aux véhicule de quitter les frontières de France pour subir des modifications techniques à l'étranger (cas des prototypes) avant de revenir sur le territoire français. Ainsi il n'est pas rare de voir des Peugeot ou des citroën parisiennes immatriculées 1234 WW 175 par exemple.


    - La série WW2. Attribuable dans n'importe quel département à un véhicule acheté par un étranger en France et qui va quitter définitivement le territoire français. Par exemple, un marocain qui achète une auto d'occasion en France et qui la ramène au Maroc. Désormais, les WW2 ont disparu au profit des plaques WxL et WxE ou "x" désigne une lettre tournante allant de A à Z. La lettre L est destinée aux véhicules qui seront exportés en Union Européenne et la lettre E aux véhicules qui quitteront l'union européenne. En cas concret, notre marocain qui achètera par exemple son auto à Bordeaux (33) et doit la ramener au Maroc aura un numéro de la forme 1234 WAE 33. Si, au lieu d'être marocain, il est espagnol (donc membre de l'U.E), il aura un numéro de la forme 1234 WAL 33.


    (c) Joël Marssy

    Il arrive que la lettre U soit distribuée

    Une plaque temporaire des DOM-TOM

    Une plaque temporaire monégasque

    Une carte WW

    Les plaques de garage

    Ces plaques sont des plaques amovibles qui sont utilisées par les garages pour faire circuler un véhicule sous leur nom de manière temporaire. La préfecture attribue un ou plusieurs numéros au garage qui peut être apposé sur n'importe quel véhicule. Seule condition, si plusieurs véhicules portent le même numéro W, ils ne doivent pas circuler en même temps sur route.

    Les immatriculations administratives

    Ces plaques sont réservées aux véhicules de l'Etat. On les trouve le plus généralement sur les véhicules de la DDE et de la Police. Les deux ou trois premiers chiffres indiquent le département, la lettre suivante indique la zone de circulation du véhicule (D pour département, R pour région, N pour l'ensemble du territoire national, E pour l'étranger), les quatre chiffres qui suivent sont séquentiels, la numérotation débute à 1001 et se termine à 9999. Lorsque 9999 est atteint, la dernière lettre de la plaque change. Ce qui donne pour le département 33 une numérotation allant de 33 (D,R,N ou E) 1001A à 33 (D,R,N ou E) 9999A puis, 33 (D,R,N ou E) 1001B et ainsi de suite...
    Ces plaques sont en vigueur depuis janvier 1992, avant cette date, le système était national. Avec l'arrivée du SIV, elles ont disparues début 2009. Voir les explications ici : http://plaque.free.fr/f_adm_f.html

    Les immatriculations de l'armée


    (c) 20 minutes.fr

    Ecusson à gauche désignant le corps d'armée. Le 1er chiffre correspond au corps d'armée : 2 pour le Gendarmerie, 6 pour l'armée de terre, 7 pour l'armée de l'air, 8 pour la marine. Les 2 chiffres suivants représentent l'année (03 pour 2003) et le chiffre suivant, le type de véhicule. Les 4 derniers sont attribués séquentiellement. Pour tout comprendre c'est ici : http://sfpi.asurtech.com/militair.htm

    Les importations temporaires et transits temporaires (texte SFPI)


    Transit Temporaire
    Elles ont 3 lettres et commencent toujours par T. Véhicules neufs achetés en France hors droits et taxes par des étrangers (ou habitants des DOM) qui résident provisoirement en France. La validité est limitée à 6 mois (touristes) ou 12 mois (stagiaires, étudiants...) et figure sur la droite de la plaque. Les lettres et le département dépendent de la marque de la voiture :
    Peugeot : TDA à TKZ 92
    Renault : TLA à TSZ 92
    Citroen : TVA à TZZ 75
    Mercedès : TMA à TMZ 78
    autres marques : TAA à TCZ + département d'immatriculation
    Personnel culturel
    Personnel culturel étranger envoyé temporairement par des organismes étrangers en France (mutations, détachement...). IT signifie "Importation Temporaire"., Ce sont parfois aussi des militaires étrangers en séjour temporaire en France. C'est le seul exemple de lettre I sur des plaques françaises.
    Zone franche
    Il existe 2 zones franches en France, proches de Genève, correspondant à quelques communes frontalières dans lesquelles les particuliers peuvent acheter des véhicules de marque étrangère en Suisse exempts de taxes en vertu de cette zone franche,
    La zone franche de haute Savoie utilise la série TTQ et la zone franche située dans l'Ain utilise la série TTW

    Forces françaises en Allemagne

    Il s'agit des immatriculations militaires françaises en Allemagne. Le deuxième chiffre indique la région d'immatriculation (1 - Baden-Baden, 0 - Comptoir de l'économat, 2 - Freiburg, 3- Landau/Pfalz, 4 - Trier (Trèves), 5- Villingen, 6 - Tübingen, 7- Reutlingen)

    Les plaques diplomatiques

    Le premier chiffre désigne le pays, la ou les lettres suivantes désignent le type de représentation (CD : Corps diplomatique, CMD : chef de mission diplomatique, CC : corps consulaire, K : personnel administratif, etc...) et le dernier chiffre est séquentiel. A noter qu'il peut être suivi du numéro du département. Par exemple 76 K 26 33 désignera un membre administratif du consulat du Maroc (76) dans le département 33.